Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par la société étrangère G.A.C.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la société étrangère G.A.C.M domicilié(e) 10 A rue Henri M. Schnadt - 2530 - LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289485.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.A.C.M., Société de droit luxembourgeois - 10 A rue Henri M. Schnadt - 2530 - LUXEMBOURG - Luxembourg
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; Coutellerie, fourchettes et cuillers ; Armes blanches ; Rasoirs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Mécanismes pour appareils à prépaiement ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; Logiciels ; housses pour téléphones mobiles ; housses spéciales pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ;
Métaux précieux et leurs alliages ; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; Horlogerie et instruments chronométriques ; bijoux fantaisie ; porte-clés fantaisie ;
Papier et carton ; Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliures ; Photographies ; Papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ; Matières plastiques pour l'emballage ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ; cartes postales ; instruments d'écriture ;
Cuir et imitations du cuir ; Peaux d'animaux ; Malles et valises ; Parapluies et parasols ; Cannes ; Fouets et sellerie ; bagages de voyage ; sacs ; portefeuilles ; étuis pour clés ; porte-monnaie ; sacs de sport ; sacs de plage ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; Peignes et éponges ; Brosses (à l'exception des pinceaux) ; Matériaux pour la brosserie ; Matériel de nettoyage ; Paille de fer ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Verrerie, porcelaine et faïence ; vaisselle ;
Tissus et leurs succédanés ; Jetés de lit ; Linge de cuisine ; linge de table ; linge de maison ; linge de bain ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures ;
Jeux, jouets ; Articles de gymnastique et de sport ; Décorations pour arbres de Noël ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes ; Oeufs ; Lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles ; Plats préparés principalement à base de viande ; Plats préparés principalement à base de légumes ; Plats cuisinés principalement à base de poisson ; Plats cuisinés principalement à base de fruits de mer ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; Riz ; Tapioca et sagou ; Farines et préparations faites de céréales ; Pain, pâtisseries et confiseries ; Glaces alimentaires ; Sucre, miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel ; Moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Épices ; Glace à rafraîchir ; Plats cuisinés contenant des pâtes ; Plats à base de riz ; sandwichs ; pizzas ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ; Animaux vivants ; Fruits et légumes frais ; Plantes et fleurs naturelles ; Aliments pour les animaux ; Malt ; Graines et semences brutes et non transformées ;
Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; Boissons à base de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
Articles pour fumeurs ; Allumettes ; cendriers ;
Éducation ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; conduite de visites guidées ; organisation d'expositions à des fins culturelles ; organisation de conférences ; organisation de séminaires ;
Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; location temporaire de salles.
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